La rapidité de la prise en charge de l’AVC a un impact décisif sur l’étendue des lésions cérébrales et notamment les capacités motrices, sensitives et visuelles, mais aussi cognitives et comportementales.
De très nombreuses question se posent à la suite de l’AVC, selon les capacités conservées.
L’une d’elle, non sans importance, concerne la conduite automobile.
La conduite automobile nécessite pourtant de bonnes aptitudes visuelles (exploration de la route,…), sensitives et motrices (manipulation du volant, des commandes, des pédales…), mais aussi cognitives et comportementales (concentration, rapidité de réaction, capacités d’adaptation et de prise de décision…).
Pourtant, les différentes séquelles de l’AVC du fait de la lésion cérébrale ont une incidence sur la conduite : lenteur pour réagir, inattention, difficultés à faire plusieurs tâches en même temps, constituant un obstacle à la reprise de la conduite automobile.
Une des difficultés est qu’il s’agit d’un handicap invisible, dont la personne n’a pas toujours conscience et qui peut entraîner un risque pour sa sécurité et celle des autres usagers de la route.
Que prévoit la loi en termes de reprise de conduite automobile après un AVC ?
Les arrêtés de 2005, 2010 et 2015 dressent la liste des affections nécessitant des examens relatifs à la capacité à conduire, disposent que pour les AVC ou les AIT, il y a une « incompatibilité temporaire selon la nature du déficit avec avis spécialisé si nécessaire ».
La victime d’un tel accident doit donc volontairement se soumettre à un contrôle médical.
Concrètement, il faut prendre rendez-vous avec un médecin agréé par la Préfecture (autre que le médecin traitant) ; il s’agit d’une liste prédéfinie de médecins disponible auprès de la Préfecture.
Dans le cas d’une pathologie cérébrale acquise modérée à sévère ou en cas de séquelles fonctionnelles, notamment cognitives, il est recommandé que le médecin agréé dispose des résultats d’une évaluation pluri-professionnelle des capacités de conduite automobile comprenant notamment un bilan neuropsychologique et une évaluation sur route.
L’examen médical et avis
Le médecin figurant sur la liste spéciale de la Préfecture, investi de la mission de contrôle des capacités de conduite peut prendre, concernant l’aptitude à conduire :
- une demande d’avis d’autres professionnels de santé ou d’examens complémentaires ;
- la saisine de la commission médicale de la Préfecture ;
- un avis d’aptitude définitive ;
- un avis d’aptitude temporaire (6 mois à 5 ans) ;
- un avis d’aptitude avec restrictions ;
- un avis d’inaptitude ;
- pas d’avis avec redirection vers la commission médicale de la Préfecture.
Le permis de conduire demeure valide ou non en fonction de cet avis.
Avis défavorable
Si l’avis pris par le médecin ou la commission médicale n’emporte pas satisfaction, il est toujours possible d’exercer un recours ; néanmoins, il faut garder à l’esprit que l’impératif de sécurité gouverne cette procédure, pour les victimes cérébrolésées, leurs proches ainsi que l’ensemble des usagers de la route.
Passer outre cet avis constitue une infraction (permis non valide) ; en cas d’accident la responsabilité pénale du conducteur (outre la civile pour l’indemnisation) peut être engagée puisque le véhicule a été délibérément conduit alors que la personne n’en avait pas le droit.
L’arrêt de la conduite peut être difficile à vivre car elle est source d’indépendance et générer un frein aux activités du quotidien (courses, rendez-vous etc.), de loisirs et sociales.
Toutefois, en 2023, de nombreuses alternatives existent pour pallier l’absence de permis de conduire en règle : entraide de la part de la famille ou des voisins, covoiturage, livraisons à domicile etc.
Pour toute question relative à la conduite automobile post AVC, je me tiens à votre disposition pour répondre à vos questions.
