En dehors des temps scolaires, les centres de loisirs et colonies de vacances sont l’occasion de nombreux apprentissages et découvertes pour les enfants.
Toutefois, des incidents ne sont pas à exclure.
Les dommages corporels répondent à des régimes différents en fonction des circonstances.
Quoiqu’il en soit, le premier réflexe doit être celui de l’information de son propre assureur.
Nous laisserons de côté la responsabilité pénale pour ne traiter que des conséquences civiles et donc de l’indemnisation (et non des sanctions donc).
Responsabilité de l’organisateur
Tout d’abord, l’organisateur du centre de loisirs ou de la colonie est tenu d’être assuré sur le plan civil en englobant tous les participants aux activités (directeurs, animateurs, enfants).
Ainsi, si un des assuré en blesse un autre, cette assurance doit indemniser.
Cela vaut donc aussi bien concernant les enfants que les encadrants.
Responsabilité de l’enfant responsable
Si le dommage est causé par un enfant, la responsabilité civile de ses parents (comprise dans l’assurance habitation) peut être appelée à intervenir également et ce, malgré le fait que le mineur ait été confié à un tiers.
En effet, les parents demeurent civilement responsables des faits commis par leur enfant.
Il est possible de cumuler cette responsabilité avec la responsabilité de l’assureur.
En pratique, si le cumul est possible, l’assureur de celui appelé en premier appellera l’assureur du 2nd, afin d’être déchargé d’une partie de l’indemnisation, c’est le principe de réparation intégrale, sans perte et ni profit pour la victime.
Cas de dommage corporel sans intervention d’un tiers ou en cas de tiers non identifié
Si un enfant se blesse seul sans qu’aucune responsabilité ne puisse être engagée ou que l’auteur n’est pas identifié, l’assureur de responsabilité civile de ses parents n’interviendra qu’au titre d’une garantie sur les activités extra scolaires.
Ceci n’est pas automatique.
Il est donc important de faire le point sur la couverture d’assurance de vos enfants, que ces derniers soient à l’école, au périscolaire, ou au sein de différents établissement organisant les activités extra-scolaires.
